Accueil > Déontologie > Charte et mentions légales

 

MENTIONS LEGALES

 


Raison sociale et dénomination

En application des dispositions de la loi n°2004-575
du 21 juin 2004 dite "pour la confiance dans
l'économie numérique", nous vous informons que :

http://www.dr-decarpigny-flore.chirurgiens-dentistes.fr
est la propriété exclusive du Docteur Flore Decarpigny, Chirurgien-dentiste :

Docteur Flore Decarpigny
N° 52132ID - 671947
5A, rue du Château
F67170 Brumath
Tél : +33 3 88 68 32 68

En conformité avec "la charte ordinale de qualité, applicable aux sites web des Chirurgiens-dentistes" du Conseil National de l'Ordre :
voir la Charte ordinale de qualité

- le présent site a pour objet de mettre gratuitement à la disposition du public, des informations généralistes relatives aux soins bucco-dentaires.
- le présent site est hébergé par : OVH - 140, Quai du Sartel - 59100 Roubaix


Conditions générales d'utilisation du site


L'utilisateur reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
L'utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L'utilisateur du site web
http://www.dr-decarpigny-flore.chirurgiens-dentistes.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'exploitant du site web met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, ou d'une absence de disponibilité des informations.
L'exploitant du site web ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. Les images présentes sur ce site ne sont que des illustrations et ne sont là qu'à titre indicatif.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Propriété intellectuelle

La structure générale du site, ainsi que les logiciels, graphismes, marques, logos, textes, images, sons, savoir-faire..., et tous les autres éléments composant le site, sont la propriété exclusive de l'exploitant du site web et sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle.
Conformément aux dispositions des traités et accords internationaux et du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, pour un usage autre que celui privé, est interdit sans l'autorisation préalable, expresse et écrite de l'exploitation de ce site Web.
Toute contravention à ces dispositions législatives est constitutive du délit de contrefaçon, sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et engage, à ce titre, la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web
http://www.dr-decarpigny-flore.chirurgiens-dentistes.fr, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de l'exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.





 

 


5A, rue du Château F67170 BrumathTél. 03 88 68 32 68

Mentions légales Conseil National de l’Ordre Visite virtuelle du cabinet © Dr Decarpigny FloreN° 52132ID 674019476